Conditions générales de vente
La société Recifathome est une SARL au capital de 7140 € Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Besançon 25000 Sous le numéro : 528 256 738 Siège : rue des près chalots 25220 Roche lez-beaupré Tel : 07.60.83.00.08 Tva intra-com : FR 37 528 256 738 000 30 Le site internet de la société Recifathome a été déclaré au CNIL sous le numéro : 1469917 Recifathome et son logo ont été déposés à l’inpi (Institut National de la propriété Industrielle) Le site Recifathome est hébergé chez one and one (1&1) Recifathome a mis en place et exploite ce site internet.
1. Intégralité :
Les présentes conditions de vente sont conclues d'une part par la société Recifathome au capital de 7140 euros dont le siège social est à Besançon, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Besançon sous le numéro 528 256 738 ci-après dénommée « Recifathome » et d'autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site Internet de « Recifathome » dénommée ci-après « l'acheteur ». L'acquisition d'un bien ou d'un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l'acheteur des présentes conditions de vente. Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par Recifathome. Recifathome se réserve le pouvoir de modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l'acheteur.
2. Objet :
Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre la société Recifathome et l'acheteur ainsi que les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand de Recifathome, que l'acheteur soit professionnel ou non professionnel.
3. Caractéristiques des biens et services proposés :
Les produits et services offerts sont ceux qui figurent dans le catalogue publié sur le site de Recifathome. Ces produits et services sont offerts dans la limite des stocks disponibles. Chaque produit est accompagné d'un descriptif établi par Recifathome ; pour certains d'entre eux, portant la mention Elevage Francais, l'acheteur peut avoir accès à la documentation de l’éleveur. Les photographies du catalogue ne sont pas contractuelles.
4. Tarifs :
Les prix figurant dans le catalogue sont des prix TTC en euro tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande; tout changement du taux pourra être répercuté sur le prix des produits ou des services. Recifathome se réserve de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l'acheteur. Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de traitement de commandes, de transport et de livraison pour autant qu'elles aient lieu dans les zones géographiques prévues ci-après.
5. Aire géographique
La vente en ligne des produits et services présentés dans le site est réservée aux acheteurs qui résident en France métropolitaine et pour des livraisons effectuées dans cette zone géographique.
6. Commandes :
L'acheteur, qui souhaite acheter un produit ou un service doit obligatoirement :
- remplir la fiche d'identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées ou donner son numéro de client s'il en a un ;
- remplir le bon de commande en ligne en donnant toutes les références des produits ou services choisis ;
- valider sa commande après l'avoir vérifiée ;
- effectuer le paiement dans les conditions prévues ;
- confirmer sa commande et son règlement.
7. Confirmation de commande :
La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d'en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d'achat ou d'autres conditions.
8. Signature électronique :
L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. Le vendeur communiquera par courrier électronique la confirmation de la commande enregistrée.
9. Rétractation
Les acheteurs, personnes physiques non professionnelles, bénéficient de deux délais de 14 jours : le 1er pour informer le professionnel de ce souhait (délais à compter de la livraison de leur commande), le 2ᵈ pour le renvoi des produits. Le renvoi se fait pour échange avec bon d'achat ou remboursement sans pénalité.
Les frais de retour restent à votre charge. Vous devez vous assurer que la commande pour laquelle vous vous rétractez est renvoyée complète, dans les conditions ci-dessous. Lors du retour, nous vous recommandons de sur-emballer les emballages d’origine de vos produits, car nous ne pourrons reprendre que les produits renvoyés dans leur intégralité (accessoires, coupon de garantie, manuels etc...), avec leur emballage d’origine, l’ensemble devant être intact et en bon état.
Important : tous les articles qui ont étés immergés sont exclu du droit de rétractation, en effet, de par leur nature, ces articles seront détériorer et ne peuvent être réexpédiés à un autre client et sont donc non échangeables et non remboursables. Vous devez accompagner votre retour d’un double de la facture. Le remboursement ou l’échange supposent que vous n’ayez pas endommagé le produit, ou que vous ne l’ayez pas renvoyé incomplet. Les frais de retour étant à la charge de l’acheteur. Ces délais courent à compter du lendemain de la réception du produit. Ces délais expirés, vous ne disposez plus de ce droit de rétractation. Lorsque ce délai expire un week-end, jour férié ou chômé, il est prolongé jusqu’au prochain jour ouvrable. Tout retour, devra être signalé préalablement à notre service client :
Important : tous les articles qui ont étés immergés sont exclu du droit de rétractation, en effet, de par leur nature, ces articles seront détériorer et ne peuvent être réexpédiés à un autre client et sont donc non échangeables et non remboursables. Vous devez accompagner votre retour d’un double de la facture. Le remboursement ou l’échange supposent que vous n’ayez pas endommagé le produit, ou que vous ne l’ayez pas renvoyé incomplet. Les frais de retour étant à la charge de l’acheteur. Ces délais courent à compter du lendemain de la réception du produit. Ces délais expirés, vous ne disposez plus de ce droit de rétractation. Lorsque ce délai expire un week-end, jour férié ou chômé, il est prolongé jusqu’au prochain jour ouvrable. Tout retour, devra être signalé préalablement à notre service client :
- Soit en vous connectant sur le site dans la rubrique « suivez votre commande » au sein de laquelle, après identification et détermination du numéro de commande, vous pourrez poser une question ou formuler une demande. Formulaire de rétractation
- Soit par téléphone au 07 60 83 00 08 ou au 07 60 82 00 08 (Coût d’un appel portable), de 10h à 12h du lundi au vendredi, hors jours fériés .
Un protocole de retour vous sera alors attribué. Dans l’hypothèse de l’exercice du droit de rétractation, vous pouvez demander soit le remboursement des sommes encaissées (moins les frais de port si ceux-ci étaient offerts), soit un échange d'un montant équivalent aux sommes versées (moins les frais de port si ceux-ci étaient offerts) ou, le cas échéant, avec un complément bancaire, conformément aux dispositions légales en vigueur. Ce droit de rétractation s’exerce sans pénalité. Toutefois, les frais de parfait retour restent à votre charge. Vous devez vous assurer que la commande pour laquelle vous vous rétractez est renvoyée complète, dans les conditions ci-dessous. Lors du retour, nous vous recommandons de sur-emballer les emballages d’origine de vos produits, car nous ne pourrons reprendre que les produits renvoyés dans leur intégralité (accessoires, coupon de garantie, manuels etc...), avec leur emballage d’origine, l’ensemble devant être intact et en bon état.
Important : tous les articles qui ont étés immergés sont exclu du droit de rétractation, en effet, de par leur nature, ces articles seront détériorer et ne peuvent être réexpédiés à un autre client et sont donc non échangeables et non remboursables. Vous devez accompagner votre retour d’un double de la facture. Le remboursement ou l’échange supposent que vous n’ayez pas endommagé le produit, ou que vous ne l’ayez pas renvoyé incomplet. Nous attirons spécialement votre attention sur le fait qu’en l’absence d’étiquette prépayée vous devez retourner le produit :
• en déclarant la valeur du produit, telle qu’elle résulte de la facture d’achat et
• en veillant à la parfaite couverture d’assurance des risques de retour, en rapport avec la facture d’achat.
10. Modalités de paiement :
Le prix est exigible à la commande. Pour le paiements effectués par Paypal ou par carte bancaire ; ils seront réalisés par le biais du système sécurisé 3d secure Crédit Agricole qui utilise le protocole SSL « Secure Socket Layer » de telle sorte que les informations transmises sont cryptées par un logiciel et qu'aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau ou par le système paypal. Le compte de l'acheteur sera débité immédiatement après confirmation de la commande et uniquement du montant des produits ou services envoyés. NB : En aucun cas Recifathome n’a accès à vos coordonnées bancaires.
Pour les paiements effectués par CHEQUE BANCAIRE :nous n'acceptons plus le paiement par chèque bancaire.
Pour le paiements effectués par VIREMENT BANCAIRE : le traitement de la commande est plus long (la livraison dès le lendemain pour le vivant est impossible), le virement doit être réalisé le jour même de votre commande pour une garantie des stocks (au delà, les animaux ne vous sont plus résérvés). La commande sera annulée si nous n'avons pas reçu le virement au bout de 7 jours. Les mesures nécéssaires seront prises à l'égard du mauvais payeur. Surveillez votre boite e-mail : vous recevrez les informations nécéssaires pour établir le virement Bancaire.
Il sera adressée a l’acheteur une facture sur papier faisant ressortir la TVA. Les Tva sont différentes pour chaque pays européens. Avant que vous soyez connecté, le site affiche la TVA de 20% (Tva Française) Une fois votre adresse renseignée la TVA du site se mettra en fonction de votre pays :
Pays Taux normal (%)
Allemagne 19
Autriche 20
Belgique 21
Bulgarie 20
Chypre 19
Croatie 25
Danemark 25
Espagne 21
Estonie 20
Finlande 24
France 20
Grèce 24
Hongrie 27
Irlande 23
Italie 22
Lettonie 21
Lituanie 21
Luxembourg 17
Malte 18
Pays-Bas 21
Pologne 23
Portugal 23
République tchèque 21
Roumanie 19
Slovaquie 20
Slovénie 22
Suède 25
Allemagne 19
Autriche 20
Belgique 21
Bulgarie 20
Chypre 19
Croatie 25
Danemark 25
Espagne 21
Estonie 20
Finlande 24
France 20
Grèce 24
Hongrie 27
Irlande 23
Italie 22
Lettonie 21
Lituanie 21
Luxembourg 17
Malte 18
Pays-Bas 21
Pologne 23
Portugal 23
République tchèque 21
Roumanie 19
Slovaquie 20
Slovénie 22
Suède 25
Paiement en 2, 3 ou 4 fois
Notre partenaire Crédit Agricole Consumer Finance vous propose une solution de financement, qui permet de payer vos achats de 150€ à 2000€ en 2, 3 ou 4 fois fois avec votre carte bancaire.
Conditions
Cette offre est réservée aux particuliers (personnes physiques majeures) résidant en France et titulaires d'une carte bancaire du réseau « CB » émise en France et possédant une date de validité supérieure à la durée du financement choisie.
Les cartes à autorisation systématique notamment de type Electron, Maestro, Nickel etc. ainsi que les e-cards, les cartes Mastercard Only ou Visa Only ne sont pas acceptées.
Ce mode de paiement n'est pas disponible pour les retraits en magasin et la livraison en 2h Chrono.
Modalités de souscription
Après avoir terminé votre commande, il vous suffit de cliquer sur le « bouton paiement en plusieurs fois », de choisir la solution « 2x, 3x ou 4x par CB » et de cliquer sur le bouton « En 2 fois par carte bancaire » « En 3 fois par carte bancaire » ou « En 4 fois par carte bancaire » en fonction de la solution choisie. Vous êtes alors redirigé vers la page internet de notre partenaire affichant le récapitulatif détaillé de votre commande et la demande de financement.
Vous saisissez vos informations personnelles, prenez connaissance des informations précontractuelles de paiement en plusieurs fois auxquelles vous souhaitez puis vous notifiez ensuite votre acceptation électronique par la case à cocher correspondante et par le clic sur le bouton « Confirmer ».
Sauf preuve contraire, les données enregistrées par Crédit Agricole Consumer Finance constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées entre vous et Crédit Agricole Consumer Finance.
Si vous demandez à bénéficier d'une solution de financement proposée par Crédit Agricole Consumer Finance, les informations en rapport à votre commande seront transmises à Crédit Agricole Consumer Finance, qui les utilisera à des fins d'étude de votre demande pour l'octroi, la gestion et le recouvrement de crédit.
Crédit Agricole Consumer Finance se réserve le droit d'accepter ou de refuser votre demande de financement en 2, 3 ou 4 fois.
Vous disposez d'un délai de rétractation de 14 jours pour renoncer à votre crédit.
Fonctionnement
Le paiement en 2, 3 ou 4 fois par carte bancaire vous permet de régler la commande effectuée sur notre site marchand de la façon suivante :
Un apport obligatoire, débité au plus tard dans un délai de 5 jours à compter du jour de la commande correspondant à un tiers de la commande pour un paiement en trois fois et à un quart de la commande pour un paiement en quatre fois.
Un paiement par carte bancaire à compter du 28ème jour à partir de la date de l’achat
Un paiement par carte bancaire 1 mois après la première échéance et, selon la formule retenue
Un paiement par carte bancaire 2 mois après la première échéance et au plus tard le 90ème jour à partir de la date de l’achat
CA CONSUMER FINANCE - SA au capital de 554 482 422 Euros - siège social : 1 rue Victor Basch CS 70001 91068 MASSY Cedex- 542 097 522 RCS Evry N° ORIAS n° 07 008 079.
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Fonctionnement
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Un paiement par carte bancaire 2 mois après la première échéance et au plus tard le 90ème jour à partir de la date de l’achat
CA CONSUMER FINANCE - SA au capital de 554 482 422 Euros - siège social : 1 rue Victor Basch CS 70001 91068 MASSY Cedex- 542 097 522 RCS Evry N° ORIAS n° 07 008 079.
11.a Livraisons :
Les livraisons sont faites à l'adresse indiquée dans le bon de commande en France Métropolitaine et en Europe. En cas de dommage pendant le transport, il est impératif d’écrire sur les bordereaux de livraison le ou les articles en cause. Il faudra alors nous transmettre sous 24h par e-mail la copie du bordereau de livraison émargé ainsi qu'une photographie des articles endommagés. La protestation motivée doit aussi être formulée auprès du transporteur dans un délai de 24h à compter de la livraison. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif.
Livraison express Vivant
Comme stipulé dans toutes les fiches descriptives de notre site web, les commandes d'animaux vivant doivent répondre à ces deux critères :
- Le montant minimum d'animaux dans votre commande de vivant doit être supérieur à 50€ hors frais de port.
- Pour le bien-être des animaux, ne les faites pas voyager seul (ne pas commander un seul animal).
Une commande qui ne respecte pas ces différents points entraîne des risques thermiques et des surcoûts.
Il n'y aura pas de garantie sur la livraison si un de ces deux critères n'est pas respecté.
Une fois votre commande terminée et le paiement accepté, les animaux vous sont réservés.
Nous sommes en mesure de vous livrer à domicile dès le lendemain pour toute commande enregistrée et réglée avant 12h00, entre le lundi et le jeudi matin (hors jours fériés ou date non sélectionnable à l'étape calendrier lors de votre commande). Les livraisons sont donc effectuées à votre domicile du mardi au vendredi inclus .
Ne refusez jamais un colis, quelque en soit le motif, vous condamneriez les animaux.Votre commande arrivera à votre domicile dans 80% des cas avant 13h00, dans 20% des cas avant 18h00.Les expéditions ont lieues dans toute la France métropolitaine (hors corse ). L'acheteur doit être présent à son domicile jusqu'à la livraison du colis (Maximum 20h00)
- Le montant minimum d'animaux dans votre commande de vivant doit être supérieur à 50€ hors frais de port.
- Pour le bien-être des animaux, ne les faites pas voyager seul (ne pas commander un seul animal).
Une commande qui ne respecte pas ces différents points entraîne des risques thermiques et des surcoûts.
Il n'y aura pas de garantie sur la livraison si un de ces deux critères n'est pas respecté.
Une fois votre commande terminée et le paiement accepté, les animaux vous sont réservés.
Nous sommes en mesure de vous livrer à domicile dès le lendemain pour toute commande enregistrée et réglée avant 12h00, entre le lundi et le jeudi matin (hors jours fériés ou date non sélectionnable à l'étape calendrier lors de votre commande). Les livraisons sont donc effectuées à votre domicile du mardi au vendredi inclus .
Ne refusez jamais un colis, quelque en soit le motif, vous condamneriez les animaux.Votre commande arrivera à votre domicile dans 80% des cas avant 13h00, dans 20% des cas avant 18h00.Les expéditions ont lieues dans toute la France métropolitaine (hors corse ). L'acheteur doit être présent à son domicile jusqu'à la livraison du colis (Maximum 20h00)
Livraison Matériel
Dès validation de la commande (statut = paiement accepté) la SARL RecifAtHome s'engage à livrer à son transporteur toutes les références commandées par le client dans un délai de 24H ouvrables, hormis si le client a commandé une ou des références pour lesquelles le délai de livraison est plus long (dans ce cas, le délai de livraison est stipulé clairement dans la fiche descriptive du produit). Le colis contenant le matériel ne sera expédié que lorsqu’il sera complet. En cas de délais de livraison différents pour les produits d’une même commande, la date retenue sera la plus lointaine pour l’ensemble de la commande.
La société Recifathome pourra utiliser le service de livraison qu'elle estime le mieux adapté. A savoir GLS/UPS/France express... En aucun cas la livraison ne se fera à un étage dans un immeuble.
Les expéditions ont lieues dans toute la France métropolitaine (hors corse et autres îles)
| UPS Point relais ECONOMY | Matériel Domicile | Matériel Express 24H Domicile |
| 48H/72H | 24H | |
| Livraison en 1 à 3+ jours avant la fin de journée le même pays, 1 à 5+ jours avant la fin de journée pour le reste du monde. Article de plus de 20 KG interdit | Matériel seul Uniquement - Expédié sous 24h hors articles à délais plus long | Livraison le lendemain. Pour une commande passée avant 12h00 et avant le Jeudi 12h00 Avec uniquement des articles inscrit "expédié sous 24H" soit 96% de notre catalogue disponible. Attention les commande passées après le jeudi 12h et avant le vendredi 12h00 arriveront le Lundi, les commandes passées après le vendredi 12h00 arriveront le mardi suivant. Hors article sable et sel de plus de 20KG |
Pour les DOM TOM nous demandons 30€ d'acompte (à l'étape frais de port) puis nous facturons la différence au réel via LAPOSTE en vous envoyant un lien de paiement.
Veuillez noter qu'il y a des frais de dossier de 30€ pour les commandes inférieures à 200€.
Livraison Matériel + Vivant
Dès validation de la commande, le matériel et Le vivant seront expédiés à la date choisie par le client conformément aux conditions "Livraison Vivant".
11.b Frais de port :
Le client désireux de passer commande se doit de vérifier le contenu de son panier et de sélectionner le transporteur adapté aux références présentes dans son panier.
Frais de port Vivant
Pour les clients ayant commandé du vivant :
| Transporteur VIVANT autorisé Matériel et Congelé | |
| Livraison à la date choisie | |
| Min 50€ de vivant pour leur bien être Matériel autorisé même lourd Min 50€ de vivant Hors frais de port |
|
| France | Prix en € (forfait transport + frais d’emballage,Boite polystyrène etc.) |
| 0 à 248.99€ | 24.90€ |
| 249 à 10000€ | 0 |
| Europe | |
| 0 à 248.99€ | 29€ (Not available for UPS special locality, please contact us for more informations) |
| 249.99 à 10 000 € | 0€ (Not available for UPS special locality, please contact us for more informations) |
Frais de port matériel
Pour les clients ayant uniquement commandé du matériel.
Les tarifs d’expédition sont les suivants :
| Point relais ECONOMY | Matériel Domicile | Matériel Express 24H Domicile | |
| France | |||
| 0 à 68.99€ | 6,3 | 7,8 | 12,9 |
| 69 à 158.99€ | 0 | 6,9 | 12,9 |
| 159 à 10 000€ | 0 | 0 | 12,9 |
| Europe : | |||
| 0 à 68.99€ | NO | 15 |
24,9 |
| 69 à 10 000€ | NO | 15 | 24,9 |
12. Garanties
En cas de non conformité d'un produit vendu, il pourra être retourné au vendeur qui le reprendra, l'échangera ou le remboursera. Toutes les réclamations, demandes d'échange ou de remboursement doivent s'effectuer par voie postale à l'adresse suivante : Recifathome rue des près chalots 25220 Roche-lez-beaupré dans le délai de 7 jours à compter de la livraison. Vous recevrez alors un protocole de renvoi. Le renvoi doit s'effectuer dans l'emballage d'origine correctement suremballé pour le transport. Il est impératif d'être présent à votre domicile le jour demandé de livraison.
Garantie transport Vivant
Les poissons et invertébrés voyagent mieux en groupe ! Merci de ne pas commander un animal seul.Comme stipulé dans toutes les fiches descriptives de notre site web, les commandes d'animaux vivant doivent répondre à ces deux critères :
- Le montant minimum d'animaux dans votre commande de vivant doit être supérieur à 50€ hors frais de port.
- Pour le bien-être des animaux, ne les faites pas voyager seul (ne pas commander un seul animal).
Une commande qui ne respecte pas ces différents points entraîne des risques thermiques et des surcoûts.
Il n'y aura pas de garantie sur la livraison si un de ces deux critères n'est pas respecté.
- Le montant minimum d'animaux dans votre commande de vivant doit être supérieur à 50€ hors frais de port.
- Pour le bien-être des animaux, ne les faites pas voyager seul (ne pas commander un seul animal).
Une commande qui ne respecte pas ces différents points entraîne des risques thermiques et des surcoûts.
Il n'y aura pas de garantie sur la livraison si un de ces deux critères n'est pas respecté.
En cas de casse ou de non conformités constatées lors de la livraison et confirmées par notre transporteur, nous ne pourrons garantir les animaux que si les indications suivantes ont été précisément respectées : 1. Remplir précisément sur le bon de livraison du transporteur avec la mention « nom de l'espèce = mort ». 2. Nous transmettre sous 24h par e-mail la copie du bon de livraison émargé accompagné impérativement d’une photo du ou des individus morts posé à l'extérieur de l'eau sur une surface plane et avec le bon de livraison visible. Nous remboursons la valeur de la perte sous forme d'un bon d’achat valable 1 an à compter du jour d’émission. NB : les mentions « sous réserve de contrôle » ou « de déballage » ne sont pas prises en considération.
Garantie 7 jours Vivant
Pour activer cette Garantie, merci de nous fournir un TEST ICP de moins de 15 jours (dont Nitrates et Phosphates) ainsi que des photos de l'installation et de l'aquarium. Les algues filamenteuses, la Cyanobactérie, les Diatomées et tout nuisibles ne sont pas compatible avec la validation de cette garantie.
Pour bénéficiez des garanties Vivant, il est impératif de nous contacter afin de réaliser une étude de compatibilité avant chaque commande. Nous nous engageons à livrer les animaux en vie et viables durant 7 jours, au-delà de ce délai les compétences de chacun étant très différentes, les animaux sont de la responsabilité de l’acheteur. Néanmoins, cette garantie est limitée au transport pour les espèces trop fragiles ; à savoir les coraux durs, certains invertébrés et poissons. De plus, nous ne pouvons être tenus responsables d’une mauvaise acclimatation ne répondant pas à celle conseillée dans la rubrique acclimatation. En outre, s’il y a mort d’un animal dans les conditions de garantie, nous effectuons un remboursement en bon d’achat. Il est impératif de nous retourner la ou les photo(s) originale(s) du ou des individus morts posé à l'extérieur de l'eau sur une surface plane avec le bon de livraison visible.
Garantie Matériel
La garantie applicable au matériel est la garantie légale de conformité de 2 ans , cette garantie peut être étendue par le constructeur, cette information est disponible sur le site internet de ces derniers ou sur demande auprès du service client Recifathome. Toutefois certains articles devront nous être retournés afin de mettre en œuvre cette garantie. Dans ce cas, le retour s’effectuera par voie postale aux frais de l’acheteur. En cas de garantie légale de conformité constatée le retour sera remboursé. Veuillez nous contacter pour connaitre les modalités de garantie qui s’appliquent aux produits de votre commande. Les consommables ne bénéficient d’aucune garantie.13. Responsabilité :
Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n'est tenu que par une obligation de moyens ; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l'utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.
14. Propriété intellectuelle :
Tous les éléments du site de Recifathome sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Recifathome. Personne n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de Recifathome.
15. Données à caractère personnel :
Conformément à la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978 (loi n°78-17 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978), les informations à caractère nominatif relatives aux acheteurs pourront faire l'objet d'un traitement automatisé. Recifathome se réserve le droit de collecter des informations sur les acheteurs y compris en utilisant des cookies, et, s'il le souhaite, de transmettre à des partenaires commerciaux les informations collectées. Les acheteurs peuvent s'opposer à la divulgation de leurs coordonnées en le signalant à Recifathome. De même, les utilisateurs disposent d'un droit d'accès et de rectification des données les concernant, conformément à la loi du 6 janvier 1978. Le traitement automatisé d'informations, y compris la gestion des adresses e-mail des utilisateurs du site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL le 02/12/2010 enregistrée sous le numéro 1469917.
16. Archivage – Preuve :
Recifathome archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l'article 1348 du Code civil. Les registres informatisés de Recifathome seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.
17. Règlement des litiges :
Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française. En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux compétents, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.
18. Vente flash et offre première commande :
Les prix et les produits proposés lors de ces ventes flash sont exclusivement réservés aux commandes passées sur le site Recifathome. Ces offres sont soumises à conditions, et nous vous invitons à les consulter lors de ces ventes flash. Les offres proposées sont limitées dans la durée et en quantité.
Pour votre première commande la société Recifathome vous offre un bon d'achat de 5 € valable un mois et à partir de 100 € d'achat sur notre site. Celui ci est automatiquement généré lors de votre inscription sur notre site internet. Si vous étiez inscrit avant que cette offre soit proposée et que vous n'avez jamais passé commande contactez nous à l'aide du formulaire de contact pour nous demander ce bon d'achat. Si votre première commande à déjà été effectuée, nous ne pourons pas donner suite à votre demande.
19. Force majeure :
La responsabilité du site Recifathome, ou de ses partenaires, ne peut pas être engagée au cas où l'inexécution ou le retard dans l'exécution de l'une ou de plusieurs obligations contenues dans le présent contrat résulte d'un cas de force majeure. Sont considérés notamment comme cas de force majeure les intempéries exceptionnelles, les catastrophes naturelles, les incendies et inondations, la foudre, les surtensions électroniques, les attentats, les grèves et les restrictions légales ou réglementaires à la fourniture de services de télécommunications, et tout autre événement de force majeure ou cas fortuit au sens de l'article 1148 du Code civil.
20. Professionnels, facturation et TVA :
Une facture avec TVA est automatiquement éditée après chaque paiement accepté, cette dernière est téléchargeable dans votre espace "mon compte", mes commandes onglet pdf. Professionels Européens ? contactez nous .
21. Dispositif Bloctel
En tant que consommateurs, vous avez la possibilité de vous inscrire gratuitement sur une liste d’opposition au démarchage téléphonique « Bloctel » (www.bloctel.gouv.fr) afin de ne pas être démarché téléphoniquement par un professionnel avec lequel vous n'avez pas de relation contractuelle en cours. Recifathome ne communiquera jamais vos coordonnées autres qu'au transporteurs.